Club soccer de la Haute St-Charles

Remboursements

Politique de remboursement

Voici les informations relatives aux demandes de remboursement d’une inscription ou activité du Club de Soccer de la Haute-Saint-Charles. D’abord, notez que le paiement relié à une inscription sera remboursé à 100% si l’activité n’a pas lieu ou i la catégorie n’est finalement pas offerte par le club lors de la saison concernée. Pour tout autre remboursement, des frais administratifs de 15$ s’appliqueront. Également, si la saison est débutée les frais d’affiliation seront aussi déduits du montant initial, en plus des matchs joués.

 

RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

Toute demande de remboursement doit être adressée par courriel à l’adresse dg@soccer-hsc.qc.ca ou par écrit par la poste au 510 rue Delage, Québec (Québec) G3G 1J1. La date de réception de la demande de remboursement fait référence à la date suivante : Dans le cas du courriel, il s’agit de la date de réception du courriel. Pour l’envoi postal, on se réfère au cachet postal.

La demande de remboursement peut s’appliquer seulement si elle satisfait les dates énoncées ici-bas. Aucun remboursement ne sera effectué si de faux renseignements sont fournis lors d’une demande de remboursement.

Le montant versé à titre de «surplus des Diables-Rouges» n’est pas remboursable dans aucun cas.

Si un joueur doit se faire rembourser suite à une blessure ou s’il souffre d’une maladie qui l’empêche de poursuivre ses activités, un certificat médical attestant l’incapacité de jouer est exigé.

Si la demande de remboursement est faite avant le début des activités, le remboursement correspondra au montant initial payé pour l’inscription moins les frais d’administration de 15$.

Si la demande de remboursement est faite après le début des activités, le remboursement correspondra au montant initial payé pour l’inscription moins les frais d’administration de 15$, moins une déduction proportionnelle à la durée de l’activité, moins les frais d’affiliation que le club doit payer à ligue (c’est frais sont visible sur le site de l’ARSQ dans l’onglet ARSQ/ADMINISTRATION/Tableau des frais).

Voici les dates limites pour faire une demande de remboursement:

Saison Estivale U4 à U8 :

  • La date limite d’abandon (avant le début des activités) est fixée au 26 mai
  • La date limite d’abandon (une fois les activités débutées) est fixée au 30 juin

Saison Hivernale U4 à U8:

  • La date limite d’abandon (avant le début des activités) est fixée au 30 septembre
  • La date limite d’abandon (une fois les activités débutées) est fixée au 30 novembre

Saison Estivale  U9 à Senior:

  • La date limite d’abandon (avant le début des activités) est fixée au 1 mai
  • La date limite d’abandon (une fois les activités débutées) est fixée au 15 juin

Saison Estivale  U9 à Senior:

  • La date limite d’abandon (avant le début des activités) est fixée au 30 septembre
  • La date limite d’abandon (une fois les activités débutées) est fixée au 30 novembre

* Aucun remboursement ne sera fait après les dates limites sous aucune exception.

Formulaire de remboursement